Le Service urbanisme vous accueille à la Mairie pour tout dépôt de dossiers (permis de construire, déclaration achèvement de travaux, autorisation de travaux…) aux heures d’ouverture.
- 1-1 Diagnostic fonctionnel et humain
- 1-2 Etat initial de l'environnement
- 1-3 Justification des choix
- 1-4 Evaluation environnementale
- 2 PADD
- 3-1 Règlement signé zone A
- 3-1 Règlement signé zone N
- 3.1 Règlement signé en zone UA
- 3.1 Règlement signé en zone UC
- 3.1 Règlement signé en zone UE
- 3.1 Règlement signé en zone UP
- 3.1 Règlement signé en zone UX
- 3.1 Règlement signé en zone 1AU
- 3.1 Règlement signé en zone 1AUE
- 3.1 Règlement signé en zone 1AUX
- 3.1 Règlement signé en zone 2AU 2AUE 2AUX
- 3-2 Liste des emplacements réservés
- 3-3 Liste des éléments protégés
- 3-4 CAUE
- 4-4 Champforgeuil
- 5-4 Champforgeuil
- 6-A OAP Commerce
- 6-A Plan centre urbain
- 6-A Plan général
- 6-B OAP Sectorielles